MENTIONS LÉGALES

Les visiteurs du site reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s’engagent à les respecter.

1 – Mise en garde technique
Les visiteurs du site reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site. A cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.

2 – Propriété
Le site appartient à GIP RECIA, centre de ressources régional du numérique.

GIP RECIA
3 avenue Claude Guillemin – Bâtiment F1
BP 36009 45060 Orléans Cedex 02
Tél : 02 38 42 79 60
Fax : 02 38 42 79 70
Email : contact@recia.fr
Siret : 184 503 118 00046
APE : 84.12Z

3 – Design & Développement
Conception, design & développements : GIP RECIA

4 – Gestion et hébergement
Le directeur de la publication du site est le Directeur du GIP RECIA. Le présent site a été réalisé par le GIP RECIA et est hébergé par la société OVH. Son modèle est conforme aux standards du W3C.

5 – Loi informatique, fichiers et libertés
En application des dispositions de la loi du 6 janvier 1978, les informations recueillies via le formulaire de contact ( Nom, adresse e-mail…) ne sont destinées qu’à la gestion de ce service. Les informations ainsi recueillies ne peuvent être cédées à des organismes extérieurs.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (cf. article 40 de la loi  » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, l’utilisateur utilise notre rubrique contact, envoie un e-mail contact@recia.fr.

6 – Autorisations de reproduction de contenus

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les éventuels musiques ou sons, dont le site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibé, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyper lien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un e-mail à l’adresse suivante : contact@recia.fr